Conditions générales de vente (CGV)
Boutique en ligne et place de marché numérique « Alpes vaudoises » d’Alpes Vaudoises, société coopérative comme intermédiaire
Version du 03.10.2021
1 - Champ d‘application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la relation contractuelle entre vous, en tant que client, et l’intermédiaire Alpes Vaudoises, société coopérative (ci-après « Alpes Vaudoises ») pour toutes les commandes passées sur la place de marché numérique alpesvaudoises.ch.
Alpes Vaudoises se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. La version en vigueur au moment de la réservation (demande de conclusion du contrat par le client) fait foi.
Alpes Vaudoises est l’intermédiaire des produits et prestations proposés dans la boutique en ligne et, en sa qualité d’intermédiaire, votre partenaire contractuel, dont les coordonnées sont les suivantes :
Alpes Vaudoises, société coopérative, Place du Marché 4, CH-1860 Aigle
E-Mail: administration@alpesvaudoises.ch
2 - Alpes Vaudoises en tant qu’intermédiaire avec mandat d’encaissement
Le client réserve les articles dans son panier sur la plateforme de réservation en ligne et les applications associées. Alpes Vaudoises agit pour chacune de ces positions en tant qu’intermédiaire avec mandat d’encaissement. Alpes Vaudoises propose en tant qu’intermédiaire les prestations de divers prestataires. La partie contractante du client, et donc la partie responsable de la mise en œuvre de la prestation réservée, est le fournisseur ou prestataire soumis à obligation ou à réservation.
Les offres peuvent être constituées de modules individuels (par exemple, billet de remontées mécaniques, services hébergement, activités, expériences, ticketing/tickets, produits touristiques, location d’équipement, événements ou autres activités de loisirs et billets de transport public) pour former un panier complet répondant aux besoins du client. Alpes Vaudoises décline toute responsabilité concernant la bonne mise en œuvre de la prestation ou de la livraison individuelle, sauf si elle agit elle-même en tant que fournisseur ou prestataire. Par ailleurs, Alpes Vaudoises n’est pas responsable de la composition du panier et de la coordination des différentes positions entre elles (temporellement, géographiquement, etc.). Le client ne peut se référer qu’au contrat d’intermédiation et aux conditions applicables avec le prestataire direct (par exemple, la compagnie de remontées mécaniques, l’hôtel, etc.). Le client doit se renseigner sur les conditions applicables auprès des prestataires directement. Si l’attention du client est attirée ici ou ailleurs sur les plateformes de réservation en ligne sur d’autres dispositions contractuelles, cela n’a qu’une valeur informative et n’engage en aucun cas Alpes Vaudoises.
3 - Alpes Vaudoises en tant qu'intermédiaire pour les billets de remontées mécaniques, les services d'hébergement et les services individuels (activités, expériences, ticketing / tickets, produits touristiques, location d’équipement, événements ou autres activités de loisirs) auprès d'autres prestataires de services (à l'exclusion des billets de transport public)
3.1 - Conclusion du contrat
Alpes Vaudoises agit en tant qu’intermédiaire pour ces services. Le client conclut son contrat directement avec le prestataire de services.
Les prestataires de services ont leurs propres conditions générales de vente (CGV), qui sont énumérées au point 7 de l'annexe. Si ces dernières ne figurent pas au point 7 de l'annexe, le client doit se renseigner auprès du prestataire de services.
3.2 - Annulation des services réservés
Le client ne peut pas annuler les prestations individuelles d’autres prestataires directement depuis la boutique en ligne. Les conditions d’annulation du prestataire responsable s’appliquent. En cas d'annulation, le client ou le prestataire de services respectif doit contacter le service clientèle d'Alpes Vaudoises à l'adresse suivante : booking@alpesvaudoises.ch.
Les prestataires de services ont leurs propres conditions générales de vente (CGV), qui sont énumérées au point 7 de l'annexe. Si ces dernières ne figurent pas au point 7 de l'annexe, le client doit se renseigner auprès du prestataire de services.
4 - Alpes Vaudoises en tant que partenaire de distribution de services de transport public (service TP)
4.1 - Conclusion du contrat
Alpes Vaudoises agit en tant que partenaire de distribution et vend des billets et des réservations pour les services de transport public proposés par les sociétés de transport public au client.
4.2 - Entreprises enregistrées des services TP en tant que prestataires de services
Les prestataires de services vis-à-vis du client sont les entreprises enregistrées offrant des services de transport public. Dans le cadre de l'exécution du service, les conditions générales relatives aux services de transport public s'appliquent.
Si le client achète des billets ou des réservations auprès du partenaire de distribution Alpes Vaudoises, il accepte les conditions générales concernant les services de transport public, qui sont indiquées dans le lien suivant :
Les entreprises de transport public fournissent leurs services sous leur propre responsabilité, conformément aux conditions générales énoncées ci-dessus et aux lois et accords internationaux applicables.
Alpes Vaudoises n'est donc en aucun cas responsable de l'exécution du service des entreprises de transport public.
4.3 - Annulation de services de transport public réservé
L'annulation des services de transport public est soumise aux règles tarifaires du système national de transport public selon les dispositions suivantes : https://www.allianceswisspass.ch/fr/tarifs/TarifsPrescriptions et ou les règlements tarifaires respectifs des associations.
5 - Dispositions générales
5.1 - Conditions contractuelles générales
En consultant et en utilisant la plateforme de réservation en ligne mentionnée au point 1, le client accepte les conditions générales de vente (CGV).
Alpes Vaudoises ne garantit ni la stabilité ni la disponibilité illimitée de la plateforme de réservation en ligne. Le recours à la garantie de Alpes Vaudoises pour les conséquences d’interruptions lors du processus de réservation ou la non-transmission de messages est donc exclu. Un soin particulier a été accordé à la facilité d’utilisation de l’interface utilisateur. Le client est responsable de l’utilisation adaptée du site Internet et des conséquences des erreurs d’utilisation.
5.2 - Conclusion du contrat, paiement anticipé, communication par e-mail
La plateforme de réservation en ligne est principalement destinée à l'espace européen (Suisse, pays de l'EEE, Royaume-Uni).
Les services publiés sur alpesvaudoises.ch sont des offres fermes et ne constituent pas une offre contractuelle. Tant les prestataires de services que l'Alpes Vaudoises se réservent le droit de modifier à tout moment les services, descriptions et prix annoncés ou de les retirer du marché. Les descriptions des services, les prix et autres conditions affichés au moment de la réservation font autorité et font partie du contrat.
Si le client place des services etc. dans le panier de la plateforme de réservation en ligne et appuie sur le bouton "Confirmer la commande", cela constitue une demande de conclusion de contrats conformément aux différents articles du panier vis-à-vis du prestataire de services dans le panier.
Lorsque le paiement a été effectué (et que le paiement par carte de crédit a été honoré) et que les services sont disponibles, Alpes Vaudoises conclut les contrats individuels entre les prestataires de services ou les fournisseurs et le client dans le cadre de son mandat de médiation ou de distribution en tant que mandataire. Pour ce faire, Alpes Vaudoises envoie au client une confirmation de commande par affichage sur le site web (page de réussite) et par e-mail (acceptation de tous les articles du panier) et débite définitivement le paiement anticipé.
L'acceptation du contrat par Alpes Vaudoises pour le compte des prestataires de services sélectionnés par le client est réputée avoir eu lieu dès que le système Alpes Vaudoises transmet les données correspondantes à l'Internet. C'est à ce moment-là que le ou les contrats avec les prestataires de services sont conclus. Le moment de la réception de l'e-mail par le client ou de l'affichage de la page de réussite sur le client n'est pas pertinent. Le client est tenu de se renseigner auprès d'Alpes Vaudoises sur le lieu de la réponse. En outre, le statut actuel de la commande peut également être appelé dans son compte utilisateur.
Si le client a placé plusieurs services dans son panier, il s'agit de services individuels qui ne sont pas liés les uns aux autres. Cela signifie également qu'en cas de modifications ou d'annulations (de tout ou partie des services), tous les services doivent être évalués séparément. De cette manière, les éventuels frais d'annulation sont calculés pour chaque service. - Si tous les services doivent être modifiés ou annulés, le client doit en faire la demande expresse. En cas de modification ou d'annulation de services individuels, il convient d'indiquer exactement quels services sont concernés par la modification ou l'annulation.
Si des commandes sont passées par des clients provenant de pays qui ne sont pas répertoriés lors du processus de paiement, Alpes Vaudoises n'est pas en mesure de les accepter, même si la plate-forme automatique peut être persuadée par le client de réagir comme décrit ci-dessus. Cela signifie qu'aucun contrat n'est conclu et qu'aucune des parties n'est légalement liée.
La transmission d’e-mails via les réseaux publics est asymétrique et sujette à des interférences; elle n’est pas protégée et peut être interceptée, lue et modifiée par des tiers. Outre le contenu, l’expéditeur et le destinataire des e-mails sont également reconnaissables par des tiers. Ceci s’applique également aux e-mails utilisés dans la communication avec Alpes Vaudoises. Le client autorise Alpes Vaudoises à lui envoyer des e-mails. Alpes Vaudoises ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages résultant d’une transmission d’e-mail défectueuse, perturbée ou victime d’espionnage. Ces dispositions s’appliquent par analogie aux autres formes de communication non protégées, comparables dans leur fonctionnement et leur situation en matière de risque, utilisées actuellement ou à l’avenir.
Les messages envoyés aux adresses indiquées par le client ou utilisées avec succès dans le cadre des relations avec Alpes Vaudoises (notamment les adresses e-mail) sont réputés avoir été dûment remis. Dans le cas d’e-mails, le moment de la remise est réputé être simultané à l’envoi par Alpes Vaudoises. Dans le cas du trafic postal, il est supposé, jusqu’à preuve du contraire, que les courriers en envoi prioritaire sont également distribués à l’étranger au plus tard quatre jours après leur dépôt dans un bureau de poste suisse.
5.3 - Prix et conditions de paiement
Lorsque vous terminez le panier, les services réservés doivent être payés. Le processus de paiement est géré par le prestataire de services de paiement Datatrans AG et les données sont traitées par Payyo AG par Trekksoft AG.
Le prix à payer par le client résulte du prix total en francs suisses (CHF) affiché dans le panier. Sauf indication contraire expresse, il comprend les taxes et les frais, en particulier la taxe sur la valeur ajoutée suisse en vigueur. Le prix total dépend de la forme spécifique de l’offre et peut donc différer des prix indicatifs («à partir de EUR ...», détails en devises étrangères). Les prix sont susceptibles d’être modifiés. Le client doit s’assurer que le panier qui lui est présenté est toujours à jour. Après avoir lancé le processus de commande, le client visualise un récapitulatif de sa demande. Le système considère les prix qui y figurent comme non modifiables pendant une période de 15 minutes, après quoi le client doit, pour sa sécurité, relancer le processus de commande depuis le panier.
Les contrats relatifs aux différents articles du panier ne sont conclus qu’après la validation du paiement anticipé selon le fonctionnement de la plateforme en ligne. Tant qu’Alpes Vaudoises ne dispose pas de garantie de couverture, la commande du client ne sera pas traitée. Le client et Alpes Vaudoises prennent en charge tous les frais encourus dans le cadre du traitement du paiement.
5.4 - Livraison de bons / e-Tickets et supports de données rechargeables
La confirmation de la commande vaut comme preuve des contrats conclus, mais ne peut être utilisée comme preuve donnant droit à la prestation (bon, billet, e-Ticket). Un lien figurant sur la confirmation de la commande renvoie au compte utilisateur du client où, selon le produit ou la prestation, le client peut télécharger les documents nécessaires – notamment le bon d’achat – ou charger un support de données.
Les justificatifs d’achat de la prestation, bons, eWallets (bons numériques), titres de transport et e-Tickets doivent être imprimés par le client pour pouvoir être utilisés («print@home») et ne sont pas livrés physiquement. Toute copie, modification ou reproduction des justificatifs d’achat de prestation est interdite.
Dans tous les cas, le client reste responsable de la protection de ses justificatifs d’achat (bons) contre le vol ou la reproduction non autorisée. Il doit considérer que les prestations au porteur sont accordées à la première personne qui présente le document valable. La preuve ultérieure que la personne ayant présenté le document n’est ni l’auteur de la commande ni le client n’est pas pertinente pour Alpes Vaudoises ou les prestataires, dont Alpes Vaudoises se fait l’intermédiaire.
Les documents imprimés par le client au titre de justificatifs d’achat doivent être secs, non salis, ni endommagés, ni froissés et doivent être présentés dans un état lisible. Ils peuvent présenter un code-barres pouvant être contrôlé électroniquement pour vérification. Les documents ne doivent pas être pliés dans la zone du code-barres.
5.5 - Conditions générales, situation épidémiologique et réglementation
Alpes Vaudoises n’exerce aucune influence sur les mesures structurelles, les sources d'émission, etc. à proximité d'un lieu de séjour décrit et ne peut donc assumer aucune garantie. Alpes Vaudoises n'a pas non plus d'influence sur l'origine des hôtes présents, sur la qualité générale et la qualité des services, sur l'organisation et la réalisation des événements annoncés sur la destination et sur les autres possibilités individuelles. Pour la participation à des événements individuels ou l'utilisation de divers services, certaines exigences - par exemple physiques - sont nécessaires de la part du client. Le client doit se renseigner à ce sujet auprès du prestataire de services ; toute responsabilité correspondante de l'Alpes Vaudoises est expressément exclue dans ces cas.
En raison de la situation épidémiologique et de son évolution, les autorités peuvent émettre des règlements spéciaux d'entrée et (de protection). Le client est tenu de s'assurer qu'il respecte ces réglementations et qu'il est en possession de tous les certificats valides, etc. qui peuvent être requis. Les fournisseurs de services peuvent être tenus par ces réglementations d'adopter et d'appliquer des politiques de protection pour leurs opérations. Dans certaines circonstances, un prestataire de services peut fournir un tel concept de protection de sa propre initiative afin de protéger ses clients. Alpes Vaudoises attire expressément l'attention des clients sur le fait que de telles mesures font aujourd'hui généralement partie du risque normal de la vie. Et les restrictions de toute nature ne constituent pas une mauvaise exécution du contrat et ne donnent pas droit à une annulation sans frais.
5.6 - Annulation des réservations
Les dispositions relatives aux changements de réservations et annulations sont énoncées aux points 3.2 et 4.3.
6 - Dispositions spéciales
6.1 - Responsabilité de l' Alpes Vaudoises
Alpes Vaudoises agit uniquement en tant qu'intermédiaire pour les services publiés sur le site alpesvaudoises.ch. Alpes Vaudoises n'est donc pas responsable de la bonne exécution des services réservés, des défaillances de service, de la réduction des performances, des dommages corporels, matériels et autres dommages de toute nature. Cette exclusion de responsabilité s'applique aux réclamations contractuelles, non contractuelles et quasi-contractuelles.
Les descriptions de services sont faites par les fournisseurs de services eux-mêmes. Ils sont directement responsables envers le client de l'exécution correcte du contrat et de la description correcte des services publiés.
Alpes Vaudoises est responsable, dans le cadre des dispositions légales applicables, exclusivement de la fourniture correcte des services sélectionnés par le client, la responsabilité pour négligence légère étant exclue. En outre, la responsabilité pour les dommages indirects est exclue. Cette limitation ou exclusion de responsabilité couvre toutes les prétentions contractuelles, non contractuelles et quasi-contractuelles.
En ce qui concerne l'accessibilité et la fonctionnalité du site alpesvaudoises.ch, il est fait référence au point 5.1 alinéa 2.
Alpes Vaudoises décline toute responsabilité pour les dommages liés aux excursions ou événements que le client réserve lui-même «sur place», au cours de la prestation. Cela s’applique également dans les cas où les documents pertinents se trouveraient à un emplacement attribuable à Alpes Vaudoises ou seraient décrits sur le site Internet.
6.2 - Responsabilité des prestataires de services
La responsabilité des prestataires de services est régie par leurs conditions générales ou les dispositions légales applicables.
6.3 - Droit applicable et juridiction compétente
La relation contractuelle entre Alpes Vaudoises et ses clients est régie exclusivement par le droit suisse. Le lieu exclusif de juridiction est le siège social, c'est-à-dire Aigle de l'Alpes Vaudoises. Ce choix de la loi et la détermination du lieu de juridiction sont soumis aux lois impératives applicables ou aux accords internationaux qui peuvent prévoir une réglementation dérogatoire.
Les contrats avec les prestataires de services sont soumis au droit suisse; le lieu de juridiction est le siège social respectif du prestataire de services. Les dispositions contraires figurant dans les conditions générales applicables du prestataire de services concerné restent réservées, ou soumises aux lois impératives applicables ou aux accords internationaux qui peuvent prévoir une réglementation dérogatoire.
6.4 - Clause de divisibilité
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont ou deviennent invalides ou inadmissibles en tout ou en partie, cela n'entraîne pas la nullité de l'ensemble du contrat. La disposition invalide ou inadmissible est remplacée par une disposition qui se rapproche le plus possible du but économique de la disposition invalide ou inadmissible.
7 - Annexe : Liste des prestataires
7.1 - Généralités
Le contrat est conclu entre le client et le prestataire de services concerné. Si le client a des questions concernant l'exécution du contrat, il doit contacter directement le prestataire de services concerné. Les points suivants contiennent une liste des prestataires de services et - si disponible - un lien vers leurs conditions contractuelles valides. Si elles ne sont pas disponibles ici, le client doit les demander au prestataire de services obligé et les accepter.
7.2 - Remontées mécaniques
Association des remontées mécaniques des Alpes vaudoises
Télé Villars-Gryon-Diablerets SA
Télé Leysin – Col des Mosses – La Lécherette SA
7.3 - Appartements de vacances et autres hébergeurs privés
Association touristique Portes des Alpes (Villars-Gryon-Les Diablerets, Bex)
Paragraphe : 2.2 - Réservations d’appartements de vacances
Association touristique Aigle-Leysin-Col des Mosses
Paragraphe : 2.2 - Réservations d’appartements de vacances et autres hébergeurs privés
Pays-d’Enhaut Région – Économie et Tourisme
Paragraphe : 2. - Appartement de vacances
Interhome https://www.interhome.ch/fr/services-client/conditions/
7.4 - Services individuels (par exemple, activités, expériences, ticketing / tickets, produits touristiques, location d’équipement, événements ou autres activités de loisirs)
Association touristique Portes des Alpes (Villars-Gryon-Les Diablerets, Bex)
Paragraphe : 2.4 - Réservations d’activités / expériences / ticketing / produits touristiques
Association touristique Aigle-Leysin-Col des Mosses
Paragraphe : 2.4 - Réservations d’activités / expériences / ticketing / produits touristiques
Pays-d’Enhaut Région – Économie et Tourisme